JORF n°0223 du 26 septembre 2009

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 16 septembre 2009, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentant des usagers
Au titre des associations agréées
de pêche et de pisciculture

M. Georges Guyonnet, en remplacement de M. Yves Soullier.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 16 septembre 2009, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentant des usagers

Au titre des associations agréées

de pêche et de pisciculture

M. Georges Guyonnet, en remplacement de M. Yves Soullier.