Arrêté du 16 septembre 2009

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse de Haute Saintonge, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.

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En vigueur depuis le 19 septembre 2009

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Homologation d'un circuit de vitesse en Haute Saintonge

Résumé. Un circuit de vitesse en Haute Saintonge est approuvé pour quatre ans, sauf pour les voitures de Formule 1.

Le circuit de vitesse de Haute Saintonge, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.

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En vigueur depuis le samedi 19 septembre 2009

Source : Légifrance