JORF n°0225 du 26 septembre 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 16 septembre 2008, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales
Communes diverses

M. Yves Jégo.

Représentants des usagers
Industrie

Mme Christiane Vacher, en remplacement de M. Pierre Michelier.

Milieux socioprofessionnels Centre

M. Jean-Pierre Barnagaud, en remplacement de M. Guy Janvrot.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 16 septembre 2008, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales

Communes diverses

M. Yves Jégo.

Représentants des usagers

Industrie

Mme Christiane Vacher, en remplacement de M. Pierre Michelier.

Milieux socioprofessionnels Centre

M. Jean-Pierre Barnagaud, en remplacement de M. Guy Janvrot.