JORF n°0223 du 24 septembre 2008

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 16 septembre 2008 :
M. Faure (Alexandre, Frédéric, Hervé) et M. Alcaix (Adrien, Jean, Etienne) sont nommés notaires associés, membres de la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noel, Valérie Marmey-Ravau, Hervé Ravau, Isabelle Froissant-Boucharlat et Stéphane Rochegude, notaires associés, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Lyon (6e) (Rhône).
Le retrait de M. Noel (Gérard, René, André), notaire associé, membre de la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noel, Valérie Marmey-Ravau, Hervé Ravau, Isabelle Froissant-Boucharlat et Stéphane Rochegude, notaires associés, est accepté.
La raison sociale de la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noel, Valérie Marmey-Ravau, Hervé Ravau, Isabelle Froissant-Boucharlat et Stéphane Rochegude, notaires associés, est ainsi modifiée : « Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Valérie Marmey-Ravau, Hervé Ravau, Isabelle Froissant-Boucharlat, Stéphane Rochegude, Alexandre Faure et Adrien Alcaix, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 16 septembre 2008 :

M. Faure (Alexandre, Frédéric, Hervé) et M. Alcaix (Adrien, Jean, Etienne) sont nommés notaires associés, membres de la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noel, Valérie Marmey-Ravau, Hervé Ravau, Isabelle Froissant-Boucharlat et Stéphane Rochegude, notaires associés, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Lyon (6e) (Rhône).

Le retrait de M. Noel (Gérard, René, André), notaire associé, membre de la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noel, Valérie Marmey-Ravau, Hervé Ravau, Isabelle Froissant-Boucharlat et Stéphane Rochegude, notaires associés, est accepté.

La raison sociale de la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noel, Valérie Marmey-Ravau, Hervé Ravau, Isabelle Froissant-Boucharlat et Stéphane Rochegude, notaires associés, est ainsi modifiée : « Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Valérie Marmey-Ravau, Hervé Ravau, Isabelle Froissant-Boucharlat, Stéphane Rochegude, Alexandre Faure et Adrien Alcaix, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ».