JORF n°229 du 1 octobre 1996

Arrêté du 16 septembre 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 septembre 1996,
l'arrêté du 15 mai 1996 portant nomination des membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes est modifié comme suit :
Remplacer : << M. Varet (Jacques), chef du service de la recherche et des affaires économiques du ministère de l'environnement >> par : << M. Varet (Jacques), directeur du service géologique national au Bureau de recherches géologiques et minières (B.R.G.M.) >>.

L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE COMME SUIT:

REMPLACER: "M. VARET JACQUES,CHEF DU SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES DU MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT" PAR: "M. VARET JACQUES,DIRECTEUR DU SERVICE GEOLOGIQUE NATIONAL AU BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES (BRGM)".