JORF n°219 du 19 septembre 1991

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 27 juin 1986 susvisé, la direction des missiles et de l'espace comprend:

  1. Des organismes d'administration centrale:
    Une sous-direction administrative;
    Une sous-direction plans-programmes;
    Une sous-direction des établissements;
    Une sous-direction des affaires internationales;
    Un bureau Industrie et marchés;
    Un bureau de coordination des études et des recherches;
    Un bureau de la sécurité;
    Un bureau de la sûreté nucléaire;
    Un bureau des relations publiques.
  2. Des services techniques placés sous l'autorité directe du directeur des missiles et de l'espace:
    Le service technique des systèmes stratégiques et spatiaux;
    Le service technique des systèmes de missiles tactiques;
    Le service technique des poudres et explosifs.
  3. Des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers:
    Le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins de Saint-Médard-en-Jalles;
    Le laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon;
    Le centre d'essais des Landes de Biscarrosse;
    Le centre d'essais de la Méditerranée de Toulon.

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Version 1

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 27 juin 1986 susvisé, la direction des missiles et de l'espace comprend:

1. Des organismes d'administration centrale:

Une sous-direction administrative;

Une sous-direction plans-programmes;

Une sous-direction des établissements;

Une sous-direction des affaires internationales;

Un bureau Industrie et marchés;

Un bureau de coordination des études et des recherches;

Un bureau de la sécurité;

Un bureau de la sûreté nucléaire;

Un bureau des relations publiques.

2. Des services techniques placés sous l'autorité directe du directeur des missiles et de l'espace:

Le service technique des systèmes stratégiques et spatiaux;

Le service technique des systèmes de missiles tactiques;

Le service technique des poudres et explosifs.

3. Des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers:

Le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins de Saint-Médard-en-Jalles;

Le laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon;

Le centre d'essais des Landes de Biscarrosse;

Le centre d'essais de la Méditerranée de Toulon.