Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications des statuts de l'association Académie Delphinale
Résumé Le gouvernement a approuvé des modifications pour l'association Académie Delphinale à Grenoble.
Par arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 16 octobre 2023, sont approuvées les modifications apportées au statuts (1) de l'association dite « Académie Delphinale », reconnue d'utilité publique par décret du 15 février 1898, dont le siège est à Grenoble (38).
(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social
1 version