Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 16 octobre 2017

modifiant l'arrêté du 26 janvier 2016 portant nomination des membres du conseil de la médaille de l'aéronautique

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la durée du mandat d'un suppléant au conseil de la médaille de l'aéronautique

Résumé. Un arrêté change la durée du mandat d'un remplaçant au conseil de la médaille de l'aéronautique.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une nomination au conseil de la médaille de l'aéronautique

Résumé. Un arrêté du 16 octobre 2017 modifie la durée de mandat d'un suppléant au conseil de la médaille de l'aéronautique.

Par arrêté de la ministre des armées en date du 16 octobre 2017, le II de l'arrêté du 26 janvier 2016 portant nomination de membres du conseil de la médaille de l'aéronautique, est remplacé par les dispositions suivantes :
« II. - Son suppléant, M. Barral (Xavier), est nommé jusqu'au 6 mars 2018. »

Arrêté du 16 octobre 2017