JORF n°280 du 3 décembre 1998

Arrêté du 16 octobre 1998

Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 16 octobre 1998, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret no 86-128 du 21 janvier 1986, à compter du 13 juillet 1998 et pour une durée de trois ans :

Au titre du 2o :

M. le colonel Brochet de Vaugrigneuse (Tanguy), représentant le ministre de la défense ;

Au titre du 3o :

Mme Le Guen (Martine), représentant le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ;

Au titre du 4o :

M. Berger (Yves), représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

Au titre du 8o :

M. le colonel de Labretoigne du Mazel (Guy), personnalité choisie par le ministre de la défense ;

M. Fournier (Gilbert), personnalité choisie par le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

M. Fortsmann (Philippe), personnalité choisie par la ministre de la jeunesse et des sports ;

Au titre du 14o :

M. Soulet de Brugiere (Bernard), représentant les personnels enseignants de l'Ecole nationale d'équitation ;

Mme Menier (Maryse), représentant les autres personnels de l'Ecole nationale d'équitation.

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SONT NOMMES MEMBRES,EN APPLICATION DE L'ART. 2 DU DECRET 86128 DU 21-01-1986,A COMPTER DU 13-07-1998 ET POUR UNE DUREE DE 3 ANS:

AU TITRE DU 2°: M. LE COLONEL BROCHET DE VAUGRIGNEUSE TANGUY,REPRESENTANT LE MINISTRE DE LA DEFENSE;

AU TITRE DU 3°: MME. LE GUEN MARTINE,REPRESENTANT LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE,DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE;

AU TITRE DU 4°: M. BERGER YVES,REPRESENTANT LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE;

AU TITRE DU 8°: M. LE COLONEL DE LABRETOIGNE DU MAZEL GUY,PERSONNALITE CHOISIE PAR LE MINISTRE DE LA DEFENSE,M. FOURNIER GILBERT,PERSONNALITE CHOISIE PAR LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE,M. FORTSMANN PHILIPPE,PERSONNALITE CHOISIE PAR LA MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS;

AU TITRE DU 14°: M. SOULET DE BRUGIERE BERNARD,REPRESENTANT LES PERSONNELS ENSEIGNANTS DE L'ECOLE NATIONALE D'EQUITATION,MME. MENIER MARYSE,REPRESENTANT LES AUTRES PERSONNELS DE L'ECOLE NATIONALE D'EQUITATION.

FIN DE MANDAT: 13-07-2001.