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Arrêté du 16 novembre 2016

portant création de la commune nouvelle de Levier

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Création de la commune nouvelle de Levier

Résumé. La commune nouvelle de Levier est créée en fusionnant deux anciennes communes, avec une population totale de 2 342 habitants.

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Création de la commune nouvelle de Levier

Résumé. La commune nouvelle de Levier est créée en fusionnant deux anciennes communes, avec une population totale de 2 342 habitants.

Par arrêté du préfet du Doubs en date du 16 novembre 2016, la commune nouvelle de Levier est créée en lieu et place des communes de Labergement-du-Navois et de Levier à compter du 1er janvier 2017 (cantons d'Ornans et de Frasne, arrondissements de Besançon et de Pontarlier).
La population totale de la commune nouvelle s'élève à 2 342 habitants.
Jusqu'à son prochain renouvellement, le conseil municipal de la commune nouvelle de Levier est composé de l'ensemble des membres en exercice des conseils municipaux des anciennes communes pris dans l'ordre du tableau.

Arrêté du 16 novembre 2016