JORF n°277 du 29 novembre 2001

Art. 2. - M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Moreau est nommé président de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans.

M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier est nommé secrétaire de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Moreau est nommé président de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans.

M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier est nommé secrétaire de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans.