JORF n°277 du 29 novembre 2001

Art. 1er. - Sont nommés membres de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans :

a) Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs :

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean Cheron ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Francis Gillon ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) René Amiable ;

M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-Pierre Chevallier (délégation générale pour l'armement) ;

Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant ;

M. Denis Harle (président de la Commission française de normalisation « T 70 A ») ;

M. Bernard Ramackers (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Nord - Pas-de-Calais) ;

M. Henri Lorain (président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices) ;

M. Hubert Zante (secrétaire général du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices).

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits :

M. Jacques Brunet (SNPE) ;

M. Jean Monnery (société Davey-Bickford) ;

M. Gérard Chaloyard (société Nobel Explosifs France) ;

M. Daniel Van Schendel (société Lacroix) ;

M. André Choisnet (société Nitrochimie) ;

M. Philippe Somogy (société Titanite) ;

M. Bruno Chevallet (société Pyragric) ;

M. Christian Perotto (société Livbag) ;

M. Claude Roth (société Orica).

c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits :

M. Jacques Guillore (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif) ;

M. Guy Touchard (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction) ;

M. Yvan Sifre (Groupe français de l'énergie explosive) ;

M. Jérôme Oghard (société Arc-en-ciel).

d) Au titre des directeurs des laboratoires agréés en vue des essais ou des contrôles sur ces produits :

Le directeur de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques, ou son représentant.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont nommés membres de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans :

a) Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs :

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean Cheron ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Francis Gillon ;

M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) René Amiable ;

M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-Pierre Chevallier (délégation générale pour l'armement) ;

Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant ;

M. Denis Harle (président de la Commission française de normalisation « T 70 A ») ;

M. Bernard Ramackers (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Nord - Pas-de-Calais) ;

M. Henri Lorain (président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices) ;

M. Hubert Zante (secrétaire général du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices).

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits :

M. Jacques Brunet (SNPE) ;

M. Jean Monnery (société Davey-Bickford) ;

M. Gérard Chaloyard (société Nobel Explosifs France) ;

M. Daniel Van Schendel (société Lacroix) ;

M. André Choisnet (société Nitrochimie) ;

M. Philippe Somogy (société Titanite) ;

M. Bruno Chevallet (société Pyragric) ;

M. Christian Perotto (société Livbag) ;

M. Claude Roth (société Orica).

c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits :

M. Jacques Guillore (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif) ;

M. Guy Touchard (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction) ;

M. Yvan Sifre (Groupe français de l'énergie explosive) ;

M. Jérôme Oghard (société Arc-en-ciel).

d) Au titre des directeurs des laboratoires agréés en vue des essais ou des contrôles sur ces produits :

Le directeur de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques, ou son représentant.