Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 16 mars 2012

portant admission à la retraite (inspection du travail)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Départ à la retraite d'un directeur adjoint du travail

Résumé. Un directeur adjoint du travail en Franche-Comté part à la retraite le 1er août 2012.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Départ à la retraite d'un directeur adjoint du travail

Résumé. Un directeur adjoint du travail en Franche-Comté part à la retraite le 1er août 2012.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 16 mars 2012, M. François BARTHELME, directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté, unité territoriale du Doubs, est radié des cadres et admis à faire valoir ses droits à la retraite, à sa demande, à compter du 1er août 2012.

Arrêté du 16 mars 2012