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Arrêté du 16 mars 2012

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 16 mars 2012, la liste nominative des membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du 6 mars 2007 relatif au comité consultatif de la santé et de la protection animales est définie comme suit :

1. En qualité de représentants
de l'enseignement vétérinaire

Titulaires :
M. Ganiere (Jean-Pierre).
M. Lacheretz (Antoine).
Suppléants :
M. Benet (Jean-Jacques).
M. Guerin (Jean-Luc).

2. En qualité de représentants des directions départementales
en charge de la protection des populations

Titulaires :
M. Boisseleau (Didier).
M. Mamis (Didier).
M. Challemel-du-Rozier (Luc).
Suppléants :
M. Pouilly (François).
Mme Andrieux (Pauline).

3. En qualité de représentant de l'Association française des directeurs
et cadres des laboratoires vétérinaires publics d'analyses

Titulaire :
M. Caroff (Bruno).
Suppléant :
M. Charollais (Pierre).

4. En qualité de représentant de l'Institut Pasteur

Titulaire
M. Bouhry (Hervé).
Suppléant :
M. Jaubert (Jean).

5. En qualité de représentant du Conseil supérieur
de l'ordre national des vétérinaires

Titulaire :
M. Guerin (Jacques).
Suppléant :
M. Baussier (Michel).

6. En qualité de représentant du Syndicat national
des vétérinaires d'exercice libéral

Titulaire :
M. Chambon (Thierry).
Suppléant :
M. Perrin (Laurent).

7. En qualité de représentant de la Fédération
des syndicats vétérinaires de France

Titulaire :
M. Assemat (Benoît).
Suppléant :
M. Andrillon (Claude).

8. En qualité de représentant de la Société nationale
des groupements techniques vétérinaires

Titulaire :
M. Brard (Christophe).
Suppléante :
Mme Bastien (Jacqueline).

9. En qualité de représentant du Syndicat national
des vétérinaires salariés d'entreprise

Titulaire :
M. Gambade (Patrick).
Suppléant :
M. Beauclair (Pierre).

10. En qualité de représentant
du Syndicat national des vétérinaires-conseils

Titulaire :
M. Goater (Eugène).
Suppléant :
M. Robineau (Brice).

11. En qualité de représentants de la Fédération nationale
des groupements de défense sanitaire du bétail

Titulaires :
M. Combes (Michel).
Mme Jay (Maryne).
Suppléants :
M. Cassagne (Marc-Henri).
Mme Touratier (Anne).

12. En qualité de représentant de la Fédération nationale
des organisations sanitaires apicoles départementales

Titulaire :
M. Duclos (Pierre).
Suppléant :
M. Le Bechec (Michel).

13. En qualité de représentant de la Fédération nationale
des syndicats d'exploitants agricoles

Titulaire :
M. Limouzin (Joël).
Suppléant :
M. Esnault (Bernard).

14. En qualité de représentant des Jeunes agriculteurs

Titulaire :
M. Nedelec (Yann).

15. En qualité de représentant
de la Confédération paysanne

Titulaire :
M. Meurot (Jean-Louis).

16. En qualité de représentant de la Coordination rurale

Titulaire :
M. Toussaint (François).
Suppléant :
M. Frémont (Bernard).

17. En qualité de représentant de l'Assemblée
permanente des chambres d'agriculture

Titulaire :
M. Rouvreau (Daniel).
Suppléante :
Mme Marlin (Christine).

18. En qualité de représentant de l'Institut de l'élevage

Titulaire :
Mme David (Valérie).
Suppléant :
M. Bendali (Fatah).

19. En qualité de représentant de l'IFIP - Institut du porc

Titulaire :
M. Fostier (Bernard).
Suppléante :
Mme Correge (Isabelle).

20. En qualité de représentant
de l'Institut technique de l'aviculture

Titulaire :
M. Guillot (Jean).
Suppléante :
Mme Puterflam (Julie).

21. En qualité de représentant
de la Fédération nationale du cheval

Titulaire :
M. Brugier (Henry).
Suppléant :
M. Mangold (Laurent).

22. En qualité de représentant de Races de France

Titulaire :
M. Merlet (Albert).
Suppléante :
Mme Dion (Françoise).

23. En qualité de représentant
du Laboratoire national de contrôle des reproducteurs

Titulaire :
Mme Ponsart (Claire).
Suppléant :
M. Gerard (Olivier).

24. En qualité de représentant de la Fédération française
des commerçants en bestiaux

Titulaire :
M. Rollin (Marius).
Suppléant :
M. Beyler (Hugues).

25. En qualité de représentant
de la Fédération française d'aquaculture

Titulaire :
M. Lautraite (Armand).
Suppléante :
Mme Douet (Diane-Gaëlle).

26. En qualité de représentant de la fondation
Droit animal, éthique et sciences

Titulaire :
M. Nouët (Jean-Claude).
Suppléant :
M. Collenot (Alain).

27. En qualité de représentant
du Conseil national de la protection animale

Titulaire :
M. Kieffer (Jean-Pierre).
Suppléant :
M. Moutou (François).

28. En qualité de représentant du Syndicat interprofessionnel
des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers

Titulaire :
M. Sillion (Olivier).
Suppléant :
M. Denoyelle (Yves).

29. En qualité de représentant de la Fédération nationale
des coopératives de production et d'alimentation animales

Titulaire :
M. Amar (Philippe).
Suppléant :
M. Camguilhem (Didier).

30. En qualité de représentant du Syndicat national
des industriels de la nutrition animale

Titulaire :
Mme Talleu (Lucile).
Suppléant :
M. Radet (Stéphane).
L'arrêté du 6 mars 2007 portant nomination au comité consultatif de la santé et de la protection animales est abrogé.

Arrêté du 16 mars 2012