Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 16 mars 2011

portant nomination à la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une commission sportive

Résumé. Un arrêté du 16 mars 2011 change un membre d'une commission sportive par Catherine Trachtenberg, de la FIFAS.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une commission sportive

Résumé. Un arrêté du 16 mars 2011 modifie la composition d'une commission sportive en remplaçant un membre par Catherine Trachtenberg, déléguée générale de la FIFAS.

Par arrêté de la ministre des sports en date du 16 mars 2011, l'arrêté du 27 novembre 2009 portant nomination à la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs est modifié comme suit :
« Mme Catherine Trachtenberg, déléguée générale de la FIFAS, est nommée membre de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs au titre du 5° de l'article R. 142-1 du code du sport (Rôle du Conseil national du sport dans les politiques publiques), en remplacement de M. Stéphane Gerbaud, responsable technique de la FIFAS. Le mandat de Mme Trachtenberg s'achève le 26 novembre 2013. »

Arrêté du 16 mars 2011