Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 16 mars 2004, M. Pierre Gonthier, président du comité technique du Syndicat national des téléphériques de France, est nommé membre de la commission des téléphériques en tant que représentant des exploitants de remontées mécaniques, en remplacement de M. Gérard Frayssinet.
Arrêté du 16 mars 2004
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 16 mars 2004, M. Pierre Gonthier, président du comité technique du Syndicat national des téléphériques de France, est nommé membre de la commission des téléphériques en tant que représentant des exploitants de remontées mécaniques, en remplacement de M. Gérard Frayssinet.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance