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Arrêté du 16 mars 2001

portant nomination au comité des carrières des agents de direction, des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale

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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 16 mars 2001, M. Stéphane Paul est nommé président du comité des carrières des agents de direction, des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale (Comité des carrières des agents de direction), en remplacement de M. Pierre Soutou.

Arrêté du 16 mars 2001