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Arrêté du 16 mars 1999

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JORF n°86 du 13 avril 1999

Art. 11. - Sont modifiés comme suit, à la date du présent arrêté, les mainteneurs des variétés suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 86 du 13/04/1999 page 5434 à 5436

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des 2 mars 1994 (art. 1er) pour la variété VDH S 20, 22 février 1996 (art. 1er) pour la variété Isotop, 16 avril 1997 (art. 1er) pour les variétés Istry, Isu et Isar, 9 février 1998 (art. 3) pour la variété Islara.

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Version 1

Art. 11. - Sont modifiés comme suit, à la date du présent arrêté, les mainteneurs des variétés suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 86 du 13/04/1999 page 5434 à 5436

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des 2 mars 1994 (art. 1er) pour la variété VDH S 20, 22 février 1996 (art. 1er) pour la variété Isotop, 16 avril 1997 (art. 1er) pour les variétés Istry, Isu et Isar, 9 février 1998 (art. 3) pour la variété Islara.