JORF n°95 du 23 avril 1998

Arrêté du 16 mars 1998

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 16 mars 1998, pris en application des articles R. 162-50-8 et R. 162-50-9 du code de la sécurité sociale, sont nommés au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux :

1o En tant que membres permanents :

M. Léon (André), en remplacement de M. Goldstein (Marcel), représentant le Conseil national de l'ordre des médecins ;

2o En tant que membres associés :

M. Belhassen (Willy), en remplacement de Mme Gros (Michelle), représentant l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes ;

M. Odin (Jean-Charles), en remplacement de M. Soffer (David), représentant les internes et les chefs de clinique.

PRIS EN APPLICATION DES ART. R162-50 ET R162-50-9 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE,SONT NOMMES:

EN TANT QUE MEMBRES PERMANENTS:

M. LEON (ANDRE) EN REMPLACEMENT DE M. GOLDSTEIN MARCEL,

EN TANT QUE MEMBRES ASSOCIES:

M. BELHASSEN WILLY EN REMPLACEMENT MME GROS MICHELLE,

M. ODIN JEAN-CHARLES EN REMPLACEMENT DE M. SOFFER DAVID.