JORF n°79 du 3 avril 1990

Art. 1er. - Les langages Atos et Pascal sont ajoutés à la liste de ceux prévus à l'article 2 de l'arrêté du 25 février 1983 modifié susvisé.


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Art. 1er. - Les langages Atos et Pascal sont ajoutés à la liste de ceux prévus à l'article 2 de l'arrêté du 25 février 1983 modifié susvisé.