Article 8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Consultation des annexes 1 à 3 de l'arrêté du 16 mai 2024
Résumé On peut lire les annexes 1 à 3 de l'arrêté du 16 mai 2024 sur un site internet.
Les annexes 1 à 3 au présent arrêté sont consultables sur le site internet de l'Agence du numérique en santé, à l'adresse suivante : https://industriels.esante.gouv.fr/segur-numerique-sante/vague-2/dispositif-dpi-couloir-hopital.
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