JORF n°120 du 24 mai 2001

Art. 1er. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), VIII (Service des pensions des armées), au a, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'officier en chef de 2e classe Michel Majda » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le lieutenant-colonel Georges Le Nouys ».


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Version 1

Art. 1er. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), VIII (Service des pensions des armées), au a, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'officier en chef de 2e classe Michel Majda » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le lieutenant-colonel Georges Le Nouys ».