JORF n°137 du 15 juin 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 5 novembre 1984 relatif au brevet et à la licence d'ingénieur navigant de l'aviation civile est modifié comme suit:
I. - L'article 6 est remplacé par le suivant:
&lt;<art. 6.="" -="" epreuve="" spécifique="" d'anglais.="" cette="" épreuve="" est="" orale.="" elle="" permet="" d'apprécier="" les="" possibilités="" du="" candidat="" à="" converser="" sur="" un="" sujet="" d'aéronautique="" en="" anglais="" correct.="" le="" déclaré="" apte="" s'il="" démontre="" qu'il="" possède="" niveau="" d'anglais="" défini="" annexe="" iv.="" <<les="" candidats="" au="" brevet="" et="" la="" licence="" d'ingénieur="" navigant="" de="" l'aviation="" civile="" titulaires="" d'une="" mécanicien="" navigant,="" option="" transport="" public,="" sont="" dispensés="" épreuve.="">&gt; II. - A l'article 8, premier alinéa, remplacer les mots: &lt;&lt;épreuve complémentaire d'anglais&gt;&gt; par: &lt;&lt;épreuve spécifique d'anglais&gt;&gt;.
III. - L'annexe suivante est ajoutée:</art.>


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Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 5 novembre 1984 relatif au brevet et à la licence d'ingénieur navigant de l'aviation civile est modifié comme suit:

I. - L'article 6 est remplacé par le suivant:

<<Art. 6. - Epreuve spécifique d'anglais. - Cette épreuve est orale. Elle permet d'apprécier les possibilités du candidat à converser sur un sujet d'aéronautique en un anglais correct. Le candidat est déclaré apte s'il démontre qu'il possède le niveau d'anglais défini en annexe IV.

<<Les candidats au brevet et à la licence d'ingénieur navigant de l'aviation civile titulaires d'une licence de mécanicien navigant, option Transport public, sont dispensés de cette épreuve.>> II. - A l'article 8, premier alinéa, remplacer les mots: <<épreuve complémentaire d'anglais>> par: <<épreuve spécifique d'anglais>>.

III. - L'annexe suivante est ajoutée: