JORF n°0146 du 24 juin 2016

Arrêté du 16 juin 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 16 juin 2016, est nommé membre du comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

M. Jean DIONIS DU SEJOUR, en remplacement de M. Marc HORVAT.