JORF n°0145 du 25 juin 2015

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 16 juin 2015, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aisne

Lire : « M. Pierre-Jean VERZELEN » au lieu de : « M. Jean-Pierre VERZELEN ».

Conseils départementaux au titre de la coopération interdépartementale

M. Belaïde BEDREDDINE, en remplacement de Mme Josiane BERNARD.
M. Gérard SEIMBILLE.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 16 juin 2015, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils départementaux

Aisne

Lire : « M. Pierre-Jean VERZELEN » au lieu de : « M. Jean-Pierre VERZELEN ».

Conseils départementaux au titre de la coopération interdépartementale

M. Belaïde BEDREDDINE, en remplacement de Mme Josiane BERNARD.

M. Gérard SEIMBILLE.