Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 15 décembre 2008 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0210 du 10 septembre 2010
Arrêté du 16 juin 2010
La ministre de la santé et des sports,
Vu l'arrêté du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 16 juin 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige