Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'une identification électronique pour les équidés
Résumé. Les équidés peuvent être identifiés avec un bouton auriculaire électronique dans le cadre d'un projet pilote approuvé par le ministre de l'agriculture.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mai 2004Art. 16-1
- Arrêté du 21 mai 2004Art. 16-1