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Arrêté du 16 juin 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 mai 2004
Art. 16-1

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Création d'une identification électronique pour les équidés

Résumé. Les équidés peuvent être identifiés avec un bouton auriculaire électronique dans le cadre d'un projet pilote approuvé par le ministre de l'agriculture.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 mai 2004Art. 16-1
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. 16-1

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