JORF n°148 du 28 juin 1998

Arrêté du 16 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usages au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture :

Titulaire :

M. Solelhac (Camille), en remplacement de M. Terrade (Jean).

Suppléants :

M. Le Sager (François), en remplacement de M. Verdier (Christian) ;

M. Guinot (Gérard), en remplacement de M. Le Martelot (Pierre).

1 version

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES ASSOCIATIONS AGREES DE PECHE ET DE PISCICULTURE:

TITULAIRE: M. SOLELHAC CAMILLE,EN REMPLACEMENT DE M. TERRADE JEAN;

SUPPLEANTS: MM. LE SAGER FRANCOIS ET GUINOT GERARD,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. VERDIER CHRISTIAN ET LE MARTELOT PIERRE.