JORF n°148 du 28 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usages au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture :

Titulaire :

M. Solelhac (Camille), en remplacement de M. Terrade (Jean).

Suppléants :

M. Le Sager (François), en remplacement de M. Verdier (Christian) ;

M. Guinot (Gérard), en remplacement de M. Le Martelot (Pierre).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usages au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture :

Titulaire :

M. Solelhac (Camille), en remplacement de M. Terrade (Jean).

Suppléants :

M. Le Sager (François), en remplacement de M. Verdier (Christian) ;

M. Guinot (Gérard), en remplacement de M. Le Martelot (Pierre).