JORF n°155 du 6 juillet 1994

Art. 1er. - A la première partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Dispositions générales), à l'article 2 (Lettres clés et coefficients), 1o, est ajouté après l'inscription relative aux lettres clés K ou KC le libellé ci-dessous:
<< KE...actes d'échographie, d'échotomographie ou de doppler pratiqués par le médecin. >>


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Version 1

Art. 1er. - A la première partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Dispositions générales), à l'article 2 (Lettres clés et coefficients), 1o, est ajouté après l'inscription relative aux lettres clés K ou KC le libellé ci-dessous:

<< KE...actes d'échographie, d'échotomographie ou de doppler pratiqués par le médecin. >>