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Arrêté du 16 juillet 2026

modifiant l'arrêté du 9 septembre 2024 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination dans un conseil sur les grandes cultures

Résumé. Un nouveau membre est ajouté à un conseil spécialisé dans les grandes cultures.

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Nomination d'un nouveau membre dans le conseil des grandes cultures

Résumé. Un nouveau membre est nommé dans un conseil spécialisé sur les grandes cultures.

Par arrêté de la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 16 juillet 2026, l'arrêté du 9 septembre 2024 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures » est modifié comme suit :
M. Bruno BEN SAID est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures » avec voix délibérative en qualité de personnalité représentant la transformation et la distribution, en remplacement de Mme Carlota PONS.

Arrêté du 16 juillet 2026