Arrêté du 16 juillet 2024

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correspondances entre diplômes agricoles et catégories CACES pour la conduite sécurisée d'engins

Résumé. Certains diplômes agricoles permettent de conduire des engins en toute sécurité, avec des durées de validité différentes.

ANNEXE
TABLEAU DES CORRESPONDANCES ENTRE CERTAINS DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE ET LES CATÉGORIES DU CACES® DES RECOMMANDATIONS DE LA CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE (CNAM) POUR LA CONDUITE EN SÉCURITÉ D'ENGINS À COMPTER DU 01/09/2024

Options ou spécialités des diplômes de l'enseignement agricole Catégories du CACES® des recommandations de la CNAM
R. 482 R. 486 R. 489 R. 490
Engins de chantier Plates-formes élévatrices mobiles de personnels Chariots de manutention auto-moteurs à conducteur porté Grues de chargement
Durée de la validité de l'attestation valant le CACES® 10 ans à compter de la date de délivrance 5 ans à compter de la date de délivrance 5 ans à compter de la date de délivrance 5 ans à compter de la date de délivrance
CAPa (1) "jardinier paysagiste" A, F avec option porte engin néant 3 néant
CAPa (1) "métiers de l'agriculture" A, E, F néant 3 néant
CAPa (1) "palefrenier soigneur" A néant néant néant
CAPa (1) "travaux forestiers" A, F néant 3 oui
BP (2) "aménagements paysagers" A, F avec option porte engin néant 3 néant
BP (2) "conducteur de machines agricoles" A, E, F, G néant 3 néant
BP (2) "agroéquipement, conduite et maintenance des matériels" selon l'UCARE (*) A, E, F, G néant 3 néant
BP (2) "responsable de chantiers de bûcheronnage manuel et de débardage" A, E avec option porte engin,
F avec option porte engin
néant néant oui
BP (2) " responsable de chantiers de bûcheronnage manuel et de sylviculture" A, E avec option porte engin néant néant oui
BP (2) "responsable de chantiers forestiers" selon l'UCARE (*) A, F avec option porte engin néant néant oui
BP (2) "responsable d'entreprise agricole" A, F avec option porte engin néant 3 néant
BP (2) "responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières" A, E avec option porte engin,
F avec option porte engin
B 3 néant
BP (2) "responsable d'atelier de productions horticoles" selon l'UCARE (*) A, E avec option porte engin,
F avec option porte engin
B avec option porte engin 3 néant
BPA (3) "bûcheron" A, E avec option porte engin néant néant oui
BPA (3) "travaux forestiers" A, F avec option porte engin néant néant oui
BPA (3) "ouvrier d'élevage de ruminants et de cultures fourragères" A, E avec option porte engin,
F avec option porte engin
néant néant néant
BPA (3) "travaux de la production animale" A, F avec option porte engin néant néant néant
BPA (3) "ouvrier maraîcher" A, E avec option porte engin,
F avec option porte engin
B 3 néant
BPA (3) "travaux des productions horticoles" A, E avec option porte engin,
F avec option porte engin
B avec option porte engin 3 néant
BPA (3) "ouvrier spécialisé en paysage" A, F avec option porte engin néant néant oui
BPA (3) "travaux des aménagements paysagers" A, F avec option porte engin néant 3 néant
BPA (3) "ouvrier viticole" A, E avec option porte engin,
F avec option porte engin
B 3 néant
BPA (3) "travaux de la vigne et du vin" A, F néant 3 néant
BPA(3) "travaux de conduite et entretien des engins agricoles" A, F, G néant néant néant
Baccalauréat professionnel "agroéquipement" A, E, F, G néant 3 et 5 néant
Baccalauréat Professionnel "aménagements paysagers" A, F avec option porte engin néant 3 néant
Baccalauréat professionnel "conduite et gestion de l'entreprise agricole" A, F avec option porte engin néant 3 néant
Baccalauréat professionnel "conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole" A, E, F néant 3 et 5 néant
Baccalauréat professionnel " conduite de productions aquacoles" A néant 3 néant
Baccalauréat professionnel "Productions aquacoles" A néant 3 néant
Baccalauréat professionnel "conduite de productions horticoles" A, E avec option porte engin,
F avec option porte engin
B avec option porte engin 3 néant
Baccalauréat professionnel "forêt" A, F avec option porte engin néant néant oui
Baccalauréat professionnel "gestion des milieux naturels et de la faune" A, E avec option porte engin néant 3 oui
BTSA (4) "agronomie et cultures durables" A, E, F avec porte engin néant 3 et 5 néant
BTSA (4) "agronomie : productions végétales" A, F avec option porte engin néant 3 néant
BTSA (4) "aménagements paysagers" A, F avec option porte engin néant 3 néant
BTSA (4) "analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole" A, F avec option porte engin néant 3 néant
BTSA (4) "développement de l'agriculture des régions chaudes" A, F avec option porte engin néant 3 néant
BTSA (4) "aquaculture" A néant 3 néant
BTSA (4) "génie des équipements agricoles" A, E, F, G néant 3 et 5 néant
BTSA (4) "gestion forestière" A, B1 avec option porte engin néant néant oui
BTSA (4) "gestion et protection de la nature" A avec option porte engin néant néant néant
BTSA (4) "métiers de l'élevage" A, F avec option porte engin néant néant néant
BTSA (4) "productions animales" A, F avec option porte engin néant néant néant
BTSA (4) " métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement" A, E avec option porte engin,
F avec option porte engin
néant 3 néant
BTSA (4) "production horticole" A, F B avec option porte engin 3 néant
BTSA (4) "viticulture-œnologie " A, F néant 3 et 5 néant
CS (5) "arboriste élagueur" néant B avec option porte engin néant néant
CS (5) "Conduite de productions en arboriculture fruitière" A, E avec option porte engin, F avec option porte engin B 3 et 5 néant
CS(5) "constructions paysagères" A, F avec option porte engin néant 3 néant
CS (5) "pilotage de machines agricoles et travaux mécanisés à haute technicité" A, E, F, G néant 3 et 5 néant
CS (5) " tracteurs et machines agricoles : utilisation et maintenance" A, E, F, G néant 3 et 5 néant
CS (5) "pilote de machines de bûcheronnage" A, B1 avec option porte engin,
F avec option porte engin
néant 3 oui
CS (5) "sols sportifs engazonnés" A, F avec option porte engin néant 3 néant
CS (5) " travaux mécanisés de génie écologique" A, E avec option porte engin,
F avec option porte engin
néant 3 oui

(1) CAPa : certificat d'aptitude professionnelle agricole.
(2) BP : brevet professionnel.
(3) BPA : brevet professionnel agricole.
(4) BTSA : brevet de technicien supérieur agricole.
(5) CS : certificat de spécialisation.
(*) UCARE : unité capitalisable d'adaptation régionale et à l'emploi.

Annexe