Arrêté du 16 juillet 2007

ANNEXES

Abrogé22 avril 2022

Créé le 20 juillet 2007 · En vigueur du 1 janvier 2011 au 21 avril 2022

PROGRAMME DES FORMATIONS ET DES ÉVALUATIONS THÉORIQUES (INITIALES ET LOCALES)

I.-Les généralités

1.L'aérodrome.

  • la situation géographique ;
  • la situation administrative ;
  • les régimes de gestion ;
  • le rôle dans la région ;
  • les différents intervenants : gestionnaire, direction générale de l'aviation civile (DGAC), département, région, préfecture, gendarmerie, douanes, chambre de commerce et d'industrie territoriale (CCI), sécurité civile, armée de l'air, aéroclubs, avitailleurs, etc. ;
  • le service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes (SSLIA) ;
  • les documents de planification : avant-projet de plan de masse (APPM), plan d'exposition au bruit (PEB), plan de servitude, plan de dégagement, etc.

2. La plate-forme.
  • l'infrastructure : les pistes et taxiways, les aires de trafic et la portance ;
  • le balisage : diurne et nocturne ;
  • les moyens météorologiques et les aires à signaux ;
  • la maintenance de l'aire de mouvement et des installations ;
  • la carte d'aérodrome et de stationnement ;
  • les servitudes et dégagements.

3. Les moyens.
  • l'énergie : secours électrique ;
  • le local de type vigie ;
  • le pupitre AFIS ;
  • les matériels hors pupitre AFIS : indicateurs météorologiques, enregistreurs, etc. ;
  • le manuel d'exploitation de l'aérodrome (manex) ;
  • la documentation aéronautique : AIP, carte IAC, VAC, etc.

II.-Le cadre réglementaire général
des services AFIS

1. Les règles de l'air.

  • la définition des termes employés ;
  • le domaine d'application des règles de l'air ;
  • les règles générales de l'air ;
  • les règles de vol à vue (y compris VFR de nuit) ;
  • les règles de vol aux instruments ;
  • le cadre réglementaire de l'OACI ;
  • les signaux ;
  • les tableaux des niveaux de croisière.

2. Les services de la circulation aérienne (SCA).
Les généralités :
  • la désignation des responsabilités ;
  • l'objet et la subdivision des services de la circulation aérienne ;
  • la classification des espaces aériens ;
  • la création et la désignation des organismes assurant les services de la circulation aérienne ;
  • les spécifications relatives aux régions d'information de vol, aux régions de contrôle et aux zones de contrôle ;
  • la coordination entre l'exploitant et les services de la circulation aérienne ;
  • la coordination entre les autorités de la défense et les services de la circulation aérienne ;
  • les données aéronautiques ;
  • la coordination entre l'autorité compétente des services de la météorologie et l'autorité ATS compétente ;
  • la coordination entre les autorités des services d'information aéronautique et les autorités des services de la circulation aérienne ;
  • les altitudes minimales de vol ;
  • le service à assurer aux aéronefs en cas d'urgence ;
  • les situations fortuites en vol ;
  • l'importance de l'heure dans les services de la circulation aérienne.

Le service d'information de vol :
  • la mise en oeuvre ;
  • la portée du service ;
  • la diffusion du service ;
  • l'ATIS.

L'exploitation :
  • l'altimétrie ;
  • les renseignements sur l'état des aérodromes et sur l'état opérationnel des installations et services associés ;
  • les différents circuits d'aérodrome, procédures de départ et d'arrivée en VFR ;
  • la circulation des aéronefs, des véhicules et des piétons ;
  • l'utilisation des pistes et l'hélistation ;
  • la phraséologie anglaise/ française liée au service AFIS ;
  • la gestion des circuits d'aérodrome ;
  • les procédures d'arrivée et de départ en IFR ;
  • le stripping et les retransmissions des clairances IFR/ ACC ;
  • la messagerie : PLN, ARR, DEP, etc. ;
  • les règles relatives aux inspections de piste, la mise en oeuvre du balisage et les travaux ;
  • le péril aviaire ;
  • les activités particulières : la voltige, le parachutage, l'aéromodélisme et les manifestations aériennes ;
  • la performance des aéronefs utilisant un aérodrome AFIS.

Le service d'alerte :
  • la mise en oeuvre du service d'alerte ;
  • l'alerte des centres de coordination de sauvetage ;
  • l'utilisation des installations de télécommunications ;
  • le repérage sur une carte de la position de l'aéronef en difficulté ;
  • la notification à l'exploitant ;
  • la notification aux aéronefs évoluant à proximité d'un aéronef en état d'urgence ;
  • les urgences, les incidents et les fiches réflexes ;
  • le plan de secours, les intervenants et les fiches réflexe.

III.-Les communications

1. Les termes utilisés dans le service mobile aéronautique, les expressions conventionnelles et les codes et abréviations.

IV.-La météorologie

1. Les messages météorologiques.
2. Le temps significatif.

V.-Le système de management de la sécurité

1. Les définitions et les buts.
2.L'évaluation et l'atténuation des risques.
3. Le traitement des événements de sécurité.
4. Le retour d'expérience.

VI.-Les facteurs humains

1. La fatigue.
2. Le stress.
3. Les erreurs.

VII.-Divers

1.L'environnement et les nuisances.
2. Les mesures liées à la sûreté.
3. Les conditions d'exploitation dégradées (pannes des moyens, pistes contaminées, etc.).
4. Les situations inhabituelles.
5. Les pannes d'avions.
6. La procédure décollage mauvaise visibilité.

Créé le 20 juillet 2007 · En vigueur du 1 janvier 2011 au 21 avril 2022

PROGRAMME DES FORMATIONS ET DES ÉVALUATIONS THÉORIQUES (INITIALES ET LOCALES)

I.-Les généralités

1.L'aérodrome.

  • la situation géographique ;
  • la situation administrative ;
  • les régimes de gestion ;
  • le rôle dans la région ;
  • les différents intervenants : gestionnaire, direction générale de l'aviation civile (DGAC), département, région, préfecture, gendarmerie, douanes, chambre de commerce et d'industrie territoriale (CCI), sécurité civile, armée de l'air, aéroclubs, avitailleurs, etc. ;
  • le service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes (SSLIA) ;
  • les documents de planification : avant-projet de plan de masse (APPM), plan d'exposition au bruit (PEB), plan de servitude, plan de dégagement, etc.

2. La plate-forme.
  • l'infrastructure : les pistes et taxiways, les aires de trafic et la portance ;
  • le balisage : diurne et nocturne ;
  • les moyens météorologiques et les aires à signaux ;
  • la maintenance de l'aire de mouvement et des installations ;
  • la carte d'aérodrome et de stationnement ;
  • les servitudes et dégagements.

3. Les moyens.
  • l'énergie : secours électrique ;
  • le local de type vigie ;
  • le pupitre AFIS ;
  • les matériels hors pupitre AFIS : indicateurs météorologiques, enregistreurs, etc. ;
  • le manuel d'exploitation de l'aérodrome (manex) ;
  • la documentation aéronautique : AIP, carte IAC, VAC, etc.

II.-Le cadre réglementaire général
des services AFIS

1. Les règles de l'air.

  • la définition des termes employés ;
  • le domaine d'application des règles de l'air ;
  • les règles générales de l'air ;
  • les règles de vol à vue (y compris VFR de nuit) ;
  • les règles de vol aux instruments ;
  • le cadre réglementaire de l'OACI ;
  • les signaux ;
  • les tableaux des niveaux de croisière.

2. Les services de la circulation aérienne (SCA).
Les généralités :
  • la désignation des responsabilités ;
  • l'objet et la subdivision des services de la circulation aérienne ;
  • la classification des espaces aériens ;
  • la création et la désignation des organismes assurant les services de la circulation aérienne ;
  • les spécifications relatives aux régions d'information de vol, aux régions de contrôle et aux zones de contrôle ;
  • la coordination entre l'exploitant et les services de la circulation aérienne ;
  • la coordination entre les autorités de la défense et les services de la circulation aérienne ;
  • les données aéronautiques ;
  • la coordination entre l'autorité compétente des services de la météorologie et l'autorité ATS compétente ;
  • la coordination entre les autorités des services d'information aéronautique et les autorités des services de la circulation aérienne ;
  • les altitudes minimales de vol ;
  • le service à assurer aux aéronefs en cas d'urgence ;
  • les situations fortuites en vol ;
  • l'importance de l'heure dans les services de la circulation aérienne.

Le service d'information de vol :
  • la mise en oeuvre ;
  • la portée du service ;
  • la diffusion du service ;
  • l'ATIS.

L'exploitation :
  • l'altimétrie ;
  • les renseignements sur l'état des aérodromes et sur l'état opérationnel des installations et services associés ;
  • les différents circuits d'aérodrome, procédures de départ et d'arrivée en VFR ;
  • la circulation des aéronefs, des véhicules et des piétons ;
  • l'utilisation des pistes et l'hélistation ;
  • la phraséologie anglaise/ française liée au service AFIS ;
  • la gestion des circuits d'aérodrome ;
  • les procédures d'arrivée et de départ en IFR ;
  • le stripping et les retransmissions des clairances IFR/ ACC ;
  • la messagerie : PLN, ARR, DEP, etc. ;
  • les règles relatives aux inspections de piste, la mise en oeuvre du balisage et les travaux ;
  • le péril aviaire ;
  • les activités particulières : la voltige, le parachutage, l'aéromodélisme et les manifestations aériennes ;
  • la performance des aéronefs utilisant un aérodrome AFIS.

Le service d'alerte :
  • la mise en oeuvre du service d'alerte ;
  • l'alerte des centres de coordination de sauvetage ;
  • l'utilisation des installations de télécommunications ;
  • le repérage sur une carte de la position de l'aéronef en difficulté ;
  • la notification à l'exploitant ;
  • la notification aux aéronefs évoluant à proximité d'un aéronef en état d'urgence ;
  • les urgences, les incidents et les fiches réflexes ;
  • le plan de secours, les intervenants et les fiches réflexe.

III.-Les communications

1. Les termes utilisés dans le service mobile aéronautique, les expressions conventionnelles et les codes et abréviations.

IV.-La météorologie

1. Les messages météorologiques.
2. Le temps significatif.

V.-Le système de management de la sécurité

1. Les définitions et les buts.
2.L'évaluation et l'atténuation des risques.
3. Le traitement des événements de sécurité.
4. Le retour d'expérience.

VI.-Les facteurs humains

1. La fatigue.
2. Le stress.
3. Les erreurs.

VII.-Divers

1.L'environnement et les nuisances.
2. Les mesures liées à la sûreté.
3. Les conditions d'exploitation dégradées (pannes des moyens, pistes contaminées, etc.).
4. Les situations inhabituelles.
5. Les pannes d'avions.
6. La procédure décollage mauvaise visibilité.

Créé le 20 juillet 2007 · En vigueur du 28 mai 2010 au 21 avril 2022

PROGRAMME DE FORMATION ET D'EVALUATION PRATIQUES LOCALES

I. - L'équipement

1. La connaissance des matériels.
2. La manoeuvre et le fonctionnement de l'équipement de radiotéléphonie et autres installations (la radionavigation, le balisage, etc.).
3. Le contrôle d'aspect et le contrôle quotidien de fonctionnement des équipements en usage.

II. - Les bandes de progression

1. L'utilisation d'une bande de progression (le strip, par exemple).
2. La tenue du tableau des bandes de progression.

III. - La phraséologie

1. L'émission de messages téléphoniques et radiotéléphoniques (notamment l'utilisation correcte du microphone, l'élocution et la qualité du langage).
2. La réception de messages téléphoniques et radiotéléphoniques.

IV. - La coordination

1. La prise de poste et la relève.
2. La gestion des informations.
3. La messagerie (PLN, ARR, DEP, etc.).
4. Les procédures de coordination avec les autres organismes de la circulation aérienne.
5. Les relations avec l'organisme assurant le service d'approche, le cas échéant.

V. - Les services AFIS

1. Le choix des QFU en service.
2. La connaissance du MANEX et des procédures d'exploitation (y compris les procédures particulières et les travaux).
3. L'information sur l'aire de manoeuvre.
4. L'information dans les circuits.
5. L'analyse de la situation.
6. Le suivi de la circulation aérienne et l'adéquation des messages transmis aux aéronefs en fonction de leur position spatiale.
7. La surveillance de l'aire de mouvement.
8. La notification des événements de sécurité.

VI. - Procédures occasionnelles ou spécifiques

1. La gestion et les conditions météorologiques (cisaillement de vent, phénomènes orographiques, turbulences et givrage).
2. Le vol à caractère particulier.
3. La gestion des situations dégradées et/ou inhabituelles.
4. La gestion du péril aviaire.

VII. - Procédures d'urgence

1. La mise en oeuvre des procédures d'alerte.
2. Le déclenchement des secours.
3. L'alerte.
4. La mise en oeuvre des procédures d'alerte et de déclenchement des secours.

Créé le 20 juillet 2007 · En vigueur du 28 mai 2010 au 21 avril 2022

PROGRAMME DE FORMATION ET D'EVALUATION PRATIQUES LOCALES

I. - L'équipement

1. La connaissance des matériels.
2. La manoeuvre et le fonctionnement de l'équipement de radiotéléphonie et autres installations (la radionavigation, le balisage, etc.).
3. Le contrôle d'aspect et le contrôle quotidien de fonctionnement des équipements en usage.

II. - Les bandes de progression

1. L'utilisation d'une bande de progression (le strip, par exemple).
2. La tenue du tableau des bandes de progression.

III. - La phraséologie

1. L'émission de messages téléphoniques et radiotéléphoniques (notamment l'utilisation correcte du microphone, l'élocution et la qualité du langage).
2. La réception de messages téléphoniques et radiotéléphoniques.

IV. - La coordination

1. La prise de poste et la relève.
2. La gestion des informations.
3. La messagerie (PLN, ARR, DEP, etc.).
4. Les procédures de coordination avec les autres organismes de la circulation aérienne.
5. Les relations avec l'organisme assurant le service d'approche, le cas échéant.

V. - Les services AFIS

1. Le choix des QFU en service.
2. La connaissance du MANEX et des procédures d'exploitation (y compris les procédures particulières et les travaux).
3. L'information sur l'aire de manoeuvre.
4. L'information dans les circuits.
5. L'analyse de la situation.
6. Le suivi de la circulation aérienne et l'adéquation des messages transmis aux aéronefs en fonction de leur position spatiale.
7. La surveillance de l'aire de mouvement.
8. La notification des événements de sécurité.

VI. - Procédures occasionnelles ou spécifiques

1. La gestion et les conditions météorologiques (cisaillement de vent, phénomènes orographiques, turbulences et givrage).
2. Le vol à caractère particulier.
3. La gestion des situations dégradées et/ou inhabituelles.
4. La gestion du péril aviaire.

VII. - Procédures d'urgence

1. La mise en oeuvre des procédures d'alerte.
2. Le déclenchement des secours.
3. L'alerte.
4. La mise en oeuvre des procédures d'alerte et de déclenchement des secours.

Créé le 20 juillet 2007

PROGRAMME DE MAINTIEN DE COMPÉTENCE

I. - La réglementation

1. Les règles de l'air (RDA).
2. Les services de la circulation aérienne (SCA).
3. Les règles de la circulation aérienne, partie 3 (RCA 3).
4. La phraséologie.
5. Autres, le cas échéant.

II. - L'environnement et les procédures locales

1. Le MANEX.
2. Les protocoles et/ou les règles d'accord.
3. Les procédures publiées (IAC, VAC, etc.).

III. - Les situations inhabituelles

1. Les procédures de traitement des événements ATM.
2. Les pannes d'avions.
3. Les fiches réflexes.
4. Autres, le cas échéant.

IV. - Cas concrets

1. Etude de cas.
2. Jeux de rôles.
3. Mise en situation.
4. Exercices.

Créé le 20 juillet 2007

FORMAT ET CARACTÉRISTIQUES DE LA QUALIFICATION (RECTO ET VERSO)

Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 165 du 19/07/2007 texte numéro 7 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000000278423

Créé le 19 avril 2015

NIVEAUX COMMUNS DE COMPÉTENCES EN ANGLAIS

UTILISATEUR
expérimenté

C2

Peut comprendre sans effort pratiquement tout ce qu'il/ elle lit ou entend. Peut restituer faits et arguments de diverses sources écrites et orales en les résumant de façon cohérente. Peut s'exprimer spontanément, très couramment et de façon précise et peut rendre distinctes de fines nuances de sens en rapport avec des sujets complexes.

C1

Peut comprendre une grande gamme de textes longs et exigeants ainsi que saisir des significations implicites. Peut s'exprimer spontanément et couramment sans trop apparemment devoir chercher ses mots. Peut utiliser la langue de façon efficace et souple dans sa vie sociale, professionnelle ou académique. Peut s'exprimer sur des sujets complexes de façon claire et bien structurée et manifester son contrôle des outils d'organisation, d'articulation et de cohésion du discours.

UTILISATEUR
indépendant

B2

Peut comprendre le contenu essentiel de sujets concrets ou abstraits dans un texte complexe, y compris une discussion technique dans sa spécialité. Peut communiquer avec un degré de spontanéité et d'aisance tel qu'une conversation avec un locuteur natif ne comportant de tension ni pour l'un ni pour l'autre. Peut s'exprimer de façon claire et détaillée sur une grande gamme de sujets, émettre un avis sur un sujet d'actualité et exposer les avantages et les inconvénients de différentes possibilités.

B1

Peut comprendre les points essentiels quand un langage clair et standard est utilisé et s'il s'agit de choses familières dans le travail, à l'école, dans les loisirs, etc. Peut se débrouiller dans la plupart des situations rencontrées en voyage dans une région où la langue cible est parlée. Peut produire un discours simple et cohérent sur des sujets familiers et dans ses domaines d'intérêt. Peut raconter un événement, une expérience ou un rêve, décrire un espoir ou un but et exposer brièvement des raisons ou explications pour un projet ou une idée.

UTILISATEUR
élémentaire

A2

Peut comprendre des phrases isolées et des expressions fréquemment utilisées en relation avec des domaines immédiats de priorité (par exemple, informations personnelles et familiales simples, achats, environnement proche, travail). Peut communiquer lors de tâches simples et habituelles ne demandant qu'un échange d'informations simple et direct sur des sujets familiers et habituels. Peut décrire avec des moyens simples sa formation, son environnement immédiat et évoquer des sujets qui correspondent à des besoins immédiats.

A1

Peut comprendre et utiliser des expressions familières et quotidiennes ainsi que des énoncés très simples qui visent à satisfaire des besoins concrets. Peut se présenter ou présenter quelqu'un et poser à une personne des questions la concernant-par exemple, sur son lieu d'habitation, ses relations, ce qui lui appartient, etc.-et peut répondre au même type de questions. Peut communiquer de façon simple si l'interlocuteur parle lentement et distinctement et se montre coopératif.

Créé le 19 avril 2015

MODÈLE D'ATTESTATION DE COMPÉTENCES LINGUISTIQUES

Je soussigné......, responsable de l'organisme de formation linguistique, certifie que M. ou Mme...... a participé du...... au...... à une formation en :

ANGLAIS

Référencée au niveau B 1 du cadre européen commun de référence pour les langues (CECR).

Et a atteint au minimum le niveau : B1 dans le cadre de la communication orale.

Dans le cadre des domaines suivants :

- étendue ;

- correction ;

- aisance ;

- interaction ;

- cohérence.

Date

Signature

Créé le 19 avril 2015

THÈMES AÉRONAUTIQUES RELATIFS AUX SITUATIONS AÉRIENNES LIÉES AUX AÉRODROMES AFIS POUR LA FORMATION À L'ANGLAIS

VFR perdu.

Pilote ne connaissant pas l'aérodrome.

Conflits sociaux.

Demandes diverses du pilote.

Conditions météo.

Problèmes liés au plan de vol.

Incidents de la circulation au sol.

Incidents au décollage.

Risque aviaire.

Largage de parachutes.

Vols particuliers.

Meetings aériens.

Incapacité du pilote.

Incendie à bord.

Alerte à la bombe

Problèmes liés au comportement des passagers et piratage.

Problèmes de santé.

Approche interrompue

Procédures d'approche aux instruments.

Déroutement.

Incidents à l'atterrissage.

Problèmes de cargaison.

Airprox et réclamations du pilote.

Phraséologie.

Abrogé depuis le vendredi 22 avril 2022

En vigueur du vendredi 20 juillet 2007 au jeudi 21 avril 2022

ANNEXES
Article ANNEXE 1
Article ANNEXE 1
Article ANNEXE 2
Article ANNEXE 2
Article ANNEXE 3
Article ANNEXE 4
Article ANNEXE 5
Article ANNEXE 6
Article ANNEXE 7