JORF n°170 du 24 juillet 2004

Article 1

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
a) Le numéro d'ordre 178 est modifié comme suit :
Les mots : « Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol » sont remplacés par les mots : « 4-Benzyloxyphénol et 4-éthoxyphénol ».
b) Le numéro d'ordre 382 est supprimé.
c) Le numéro d'ordre 411 est modifié comme suit :
Les mots : « Dialkanolamines secondaires » sont remplacés par les mots : « Alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels ».


Historique des versions

Version 1

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :

a) Le numéro d'ordre 178 est modifié comme suit :

Les mots : « Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol » sont remplacés par les mots : « 4-Benzyloxyphénol et 4-éthoxyphénol ».

b) Le numéro d'ordre 382 est supprimé.

c) Le numéro d'ordre 411 est modifié comme suit :

Les mots : « Dialkanolamines secondaires » sont remplacés par les mots : « Alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels ».