JORF n°173 du 26 juillet 1991

Arrêté du 16 juillet 1991

Par arrêté du ministre de la recherche et de la technologie et du ministre délégué à la santé en date du 16 juillet 1991, sont nommés membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes, au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale:

Commission scientifique spécialisée no 8

Neurobiologie, système neuromusculaire

En qualité de membre nommé sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie:
Collège A1: M. Clarac (François).

Commission scientifique spécialisée no 9

Biophysique, technologies biomédicales et chirurgicales

En qualité de membres nommés sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie:
Collège A1: M. Decorps (Michel), en remplacement de M. Lallemand (Jean-Yves), démissionnaire.
Collège A2: M. Demongeot (Jacques), en remplacement de M. Sauzade (Michel), démissionnaire.
La période d'exercice des membres nommés au paragraphe 1 ci-dessus prendra effet le 1er octobre 1991.

NOMINATION DES MEMBRES AU TITRE DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 23-05-1990,A COMPTER DU 01-01-1991:

COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE N0 8: COLLEGE A1: M. CLARAC FRANCOIS.

COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE N0 9: COLLEGE A1: M. DECORPS MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. LALLEMAND JEAN-YVES DEMISSIONNAIRE; COLLEGE A2: M. DEMONGEOT JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. SAUZADE MICHEL,DEMISSIONNAIRE.