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Arrêté du 16 juillet 1987

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La prépàration conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arreté (1).

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Abrogé31 août 2026

Créé le 4 août 1987 · Abrogé le 31 août 2026

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Préparation pour un diplôme des arts du décor architectural

Résumé. La formation pour obtenir ce diplôme suit les objectifs décrits dans une annexe.

La prépàration conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arreté (1).

Historique des versions

En vigueur du mardi 4 août 1987 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance