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Arrêté du 16 juillet 1954
Titre Ier : Dispositions applicables aux véhicules automobiles
En vigueur depuis le mardi 20 juillet 1954
Titre Ier : Dispositions applicables aux véhicules automobiles
Paragraphe 1er : Projecteurs de route ou de croisement
Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux d'encombrement (feux de gabarit)
Paragraphe 3 : Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière
Paragraphe 4 : Signaux de freinage (feux stop)
Paragraphe 5 : Indicateurs de changement de direction
Paragraphe 5 a : Signal de détresse
Paragraphe 6 : Dispositifs réfléchissants
Paragraphe 7 : Signal vert
Paragraphe 8 : Feux antibrouillard
Paragraphe 9 : Feux de marche arrière
Paragraphe 9 a : Projecteurs orientables et feux de manoeuvre
Paragraphe 10 : Transports de bois en grumes ou de pièces dépassant en longueur le gabarit du véhicule
Paragraphe 11 : Matériel de lutte contre l'incendie et véhicules tous terrains
Paragraphe 12 : Dispositif complémentaire de signalisation arrière