JORF n°0018 du 22 janvier 2019

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, au H- CHAUSSURES THERAPEUTIQUES DE SERIE (CHTS), Section 2 : « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) », dans la rubrique Société NEUT, la nomenclature des codes 2121831 et 2141934 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société NEUT | |2121831|CHUP, PODIABETES COURMAYEUR, NEUT, la paire
Chaussures thérapeutiques à usage prolongé modèles Podiabètes/Courmayeur, modèle homme de la société NEUT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
49333507 GN Pointures 39 à 45 (noir)
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2022.| |2141934| CHUP, PODIABETES CORTINA, NEUT, la paire
Chaussures thérapeutiques à usage prolongé modèles Cortina/Podiabètes modèle femme de la société NEUT.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
49333505 SN Pointures 35 à 41 (noir)
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2022. |


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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, au H- CHAUSSURES THERAPEUTIQUES DE SERIE (CHTS), Section 2 : « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) », dans la rubrique Société NEUT, la nomenclature des codes 2121831 et 2141934 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société NEUT

2121831

CHUP, PODIABETES COURMAYEUR, NEUT, la paire

Chaussures thérapeutiques à usage prolongé modèles Podiabètes/Courmayeur, modèle homme de la société NEUT.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

49333507 GN Pointures 39 à 45 (noir)

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2022.

2141934

CHUP, PODIABETES CORTINA, NEUT, la paire

Chaussures thérapeutiques à usage prolongé modèles Cortina/Podiabètes modèle femme de la société NEUT.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

49333505 SN Pointures 35 à 41 (noir)

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2022.