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Arrêté du 16 janvier 1992
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COMPLEMENT DE LA LISTE DES NORMES FRANCAISES HOMOLOGUEES FIGURANT A L'ANNEXE A DE L'ARRETE SUSVISE: APPAREILS DE CUISSON RAPIDE SOUS PRESSION A CHAUFFAGE INDEPENDANT POUR USAGE MENAGER "NORME FRANCAISE HOMOLOGUEE" NF D 21-351 (OCTOBRE 1982):APPAREILS DE CUISSON RAPIDE SOUS PRESSION ET FIXATION DE LA NORME ETRANGERE.
Arrêté du 16 janvier 1992