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Arrêté du 16 janvier 1992
portant titularisation (aviation civile)
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Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 16 janvier 1992, M. Darbo (Patrick), ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire, est titularisé dans son grade à compter du 21 septembre 1991.
Arrêté du 16 janvier 1992