Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 16 janvier 1990, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers, au titre des producteurs autonomes d'électricité:

Titulaire: M. Rives (Jean-Pierre), en remplacement de M. Cayrol (Jean).

Suppléant: M. Cayrol (Jean), en remplacement de M. Rives (Jean-Pierre).

POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DES PRODUCTEUR AUTONOMES D'ELECTRICITE:

TITULAIRE: M. RIVES JEAN-PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. CAYROL JEAN;

SUPPLEANT: M. CAYROL JEAN,EN REMPLACEMENT DE M. RIVES JEAN-PIERRE.