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Arrêté du 16 février 2026

modifiant l'arrêté du 5 novembre 2024 modifié portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la composition d'une commission consultative

Résumé. Un arrêté change les membres d'une commission qui donne des avis sur l'agriculture et l'aménagement des terres.

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Modification de la commission consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces »

Résumé. Un arrêté modifie la composition d'une commission consultative sur l'agriculture et l'aménagement des espaces.

Par arrêté de la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 16 février 2026, l'arrêté du 5 novembre 2024 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces » est modifié comme suit :
1° Au d du 4°, les alinéas :
« M. Robert BENDA (titulaire) ;
« Mme Faustine GOMAND (suppléante) ; »
sont remplacés par les alinéas :
« Mme Marie MARTEAU-BAZOUNI (titulaire) ;
« M. Robert BENDA (suppléant) ; »
2° Au f du 4°, l'alinéa :
« Mme Anne-Laure DUONG (titulaire) ; »
est remplacé par l'alinéa :
« Mme Isabelle SIMON (titulaire) ; ».

Arrêté du 16 février 2026