JORF n°0042 du 19 février 2015

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

  1. La sous-rubrique « b) PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER » est abrogée.
  2. La sous-rubrique « a) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI » devient la sous-rubrique b.

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. La sous-rubrique « b) PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER » est abrogée.

2. La sous-rubrique « a) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI » devient la sous-rubrique b.