JORF n°52 du 1 mars 1996

Arrêté du 16 février 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 16 février 1996, M. Moreau (Pierre) est nommé en qualité de chargé d'études documentaires de 2e classe à compter du 1er septembre 1995 et reclassé au 12e échelon de son grade.