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Arrêté du 16 février 1990
portant admission à la retraite (ingénieurs d'agronomie)
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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 16 février 1990, M. Marce (Régis, Louis, Adrien), ingénieur en chef d'agronomie, mis à la disposition du secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge, à compter du 29 avril 1990.
Arrêté du 16 février 1990