Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des tarifs d'achat de l'énergie solaire
Résumé. Les tarifs d'achat de l'énergie solaire sont mis à jour pour la période d'octobre à décembre 2015.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 décembre 2011Art. 2 : Tarifs d'achat de l'électricité en 2011
→ Version 14 : Extension de la période de tarifs d'achat
→ Version 14 : Extension de la période de tarifs d'achat
-Arrêté du 28 décembre 2011
Art. 2