JORF n°0298 du 26 décembre 2014

Article 1

Article 1

Le règlement du stud-book du cheval français du poney Shetland figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval français du poney Shetland figurant en annexe de l'arrêté du 13 mai 2003 susvisé (1).


Historique des versions

Version 1

Le règlement du stud-book du cheval français du poney Shetland figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval français du poney Shetland figurant en annexe de l'arrêté du 13 mai 2003 susvisé (1).