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Arrêté du 16 décembre 2008

portant homologation du cahier des charges de la formation des personnels des dépôts de sang

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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 3 décembre 2007 modifié relatif aux qualifications de certains personnels des dépôts de sang ;

Vu la proposition de la Société française de transfusion sanguine,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de formation pour les dépôts de sang

Résumé. Un arrêté homologue le cahier des charges de la formation pour les personnels des dépôts de sang, conformément aux règles établies en 2007.

Est homologué le cahier des charges de la formation des personnels des dépôts de sang qui figure dans l'annexe du présent arrêté, conformément à l'article 3 de l'arrêté du 3 décembre 2007 susvisé.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 16 décembre 2008 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 décembre 2008.

Roselyne Bachelot-Narquin

Arrêté du 16 décembre 2008
Article 1
Article 2
Annexe