Arrêté du 16 décembre 1998

Article 1

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Article 1

Sont homologuées les règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement, au transport, à la transformation, y compris la conservation, des cellules souches hématopoïétiques issues du corps humain et des cellules mononucléées sanguines utilisées à des fins thérapeutiques, figurant en annexe du présent arrêté.

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Abrogé16 mai 2011

Créé le 31 décembre 1998 · Abrogé le 16 mai 2011

Sont homologuées les règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement, au transport, à la transformation, y compris la conservation, des cellules souches hématopoïétiques issues du corps humain et des cellules mononucléées sanguines utilisées à des fins thérapeutiques, figurant en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 16 mai 2011

En vigueur du jeudi 31 décembre 1998 au dimanche 15 mai 2011

Source : Légifrance