JORF n°2 du 3 janvier 1998

Arrêté du 16 décembre 1997

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 décembre 1997, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux à compter de la date indiquée pour chacun d'eux :

A compter du 15 septembre 1997

M. Dancette (Daniel).

A compter du 6 octobre 1997

M. Bellefleur (Didier).